Télétravail
Présentation
Depuis le début de la pandémie de COVID 19, le recours au télétravail s’est accéléré. Force est de constater que la mise en place du télétravail pose un certain nombre de questions, parmi lesquelles : Comment mettre en place le télétravail ? Quels sont les effets du télétravail sur les salariés ? Quels sont les sujets que l’accord du télétravail doit traiter ? Comment sont pris en charge les frais professionnels en télétravail ? Willway Avocats vous apporte les premières réponses dans son dossier thématique « Télétravail ». Bonne lecture !Pour toute question que vous vous posez, n’hésitez pas à contacter Eric Pouliquen au moyen de la fiche de contact ci-dessous. Il vous apportera gracieusement une première réponse de quelques lignes. Il ne s’agira pas d’une consultation juridique.
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1. « Dossier spécial télétravail »
par Eric Pouliquen - Willway Avocats, PDF, 7 pages, 17 septembre 2020.2. “French regulation on telework (English version)“
par Eric Pouliquen - Willway Avocats, PDF, 8 pages, 17 septembre 2020.3. Accords nationaux interprofessionnels sur le télétravail.
- 3.1. Accord national interprofessionnel du 19 juillet 2005 (6 pages)
- 3.2. Accord national interprofessionnel du 26 novembre 2020 (19 pages)
4. Conseils pratiques de mise en place du télétravail.
- 4.1. Ministère du Travail 1 page, 26 mars 2018
- 4.2. Guide méthodologique du télétravail par l’ANACT 25 pages, octobre 2015
- 4.3. Carnet de bord du télétravail permettant de faire le bilan du télétravail avec les salariés par l’ANACT 2 pages, 2020
- 4.4. Comment accompagner le retour en entreprise des télétravailleurs ?, par l’ANACT, 7 pages, Juin 2021
5. Santé et sécurité au travail : La prévention des risques psycho-sociaux par l’employeur.
- 5.1. Guide d’aide à l’évaluation des risques et recherche de mesures de prévention associées par la CARSAT 26 pages, juillet 2012
- 5.2. Guide de la prévention des risques par l’INRS « Qu’est-ce que le télétravail ? Quelles sont les obligations pour l‘employeur en matière de prévention des risques professionnels ? Quels sont les points de vigilance pour l’employeur ? » 22 pages, avril 2020
- 5.3. Etude qualitative sur les effets du télétravail auprès de 10 agents sur 6 mois d’expérimentation, par l’INRS, Annexe 1 : tableau récapitulatif p.10 - 10 pages, mars 2020
6. Sécurité du système informatique en télétravail : la connexion à internet, l’utilisation de l’ordinateur personnel et professionnel, la communication en toute sécurité, les points de vigilance.
- 6.1. Recommandations de la CNIL « Conseils pratiques à la mise en place du télétravail pour les particuliers et les entreprises » 5 pages, 12 mai 2020
7. Accédez directement aux sites internet officiels.
- 7.1. La prise en charge des frais professionnels en télétravail.
- 7.2. Ministère du Travail.
- 7.3. Légifrance, articles L.1222-9 à L.1222-11 du Code du travail.
- 7.4 . Mise à jour applicable au 29 novembre 2021, du "Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprises face à l'épidémie de Covid-19" du 18 mai 2021, Ministère du Travail, 25 pages, 29 novembre 2021
